Impulsion 5

La pesée des intérêts au cœur des processus.

 

 

 

 

Préjugé!

Impulsion 5 pour un développement vers l’intérieur de qualité

La coopération plutôt que la tour d’ivoire

La pesée des intérêts est l’essence-même de l’aménagement du territoire. Ce dernier ne peut fonctionner sans coopération. La loi sur l’aménagement du territoire règle en détail la pondération des intérêts. Il n’existe pas de formules magiques, mais l’expérience le montre: la prise en compte et la pondération de tous les intérêts en présence permet de trouver des solutions optimales, en particulier pour les projets de densification. L’examen d’alternatives et de variantes joue un rôle essentiel dans ce cadre. Autre élément important: toute personne qui peut contribuer à un projet devrait avoir son mot à dire. Il peut s’agir de la population, des propriétaires fonciers, des investisseurs, d’organisations et associations ainsi que des autorités et des experts. La politique, en particulier les électeurs, ont un rôle crucial à jouer. Cette interaction exige des compétences, de la motivation et un travail d’équipe interdisciplinaire. Des organisations sur mesure sont souvent nécessaires.

Coordonner pour éviter les actions incohérentes

Une pesée globale des intérêts exige une coordination matérielle et formelle. Les autorités s’assurent de la qualité:

  • en clarifiant – suffisamment en amont et en détail – les exigences légales des projets;
  • en coordonnant les procédures de planification et d’approbation.

Les interfaces sont essentielles

Pour qu’un projet aboutisse, il est indispensable que les autorités soutiennent dès le début les porteurs du projet, à savoir les propriétaires fonciers et les investisseurs. Les discussions préliminaires, les déclarations et les décisions préalables sont utiles. Dans le cas de projets complexes, l’autorité d’aménagement du territoire est en mesure de trouver un bon équilibre des intérêts si elle prend en compte les évaluations des autorités cantonales et communales à un stade précoce. Les politiciens et les autorités cantonales et communales d’aménagement du territoire remplissent une importante fonction d’interface. Ce sont eux qui sont aux commandes.

Diagnostiquer et traiter les conflits d’intérêts suffisamment tôt

Plus l’impact d’un projet est important, plus son périmètre d’évaluation est large! Il est donc nécessaire d’identifier aussi tôt que possible les éventuels conflits d’intérêts et de les traiter dès les premières étapes de planification. Pour les projets ayant des effets importants, ce sera déjà au niveau du concept ou du plan directeur. La protection de l’être humain et de son environnement est au centre de toute pesée des intérêts. Une attention particulière doit être accordée aux domaines de la protection de l’air, de la protection contre le bruit, et de la protection des paysages et du patrimoine.

Favoriser une plus grande flexibilité

Lorsque les propriétaires fonciers et les investisseurs font preuve d’ouverture d’esprit face aux changements de cap, les chances de réussite du projet augmentent considérablement. Il peut s’agir d’accepter des réductions économiques, ou de renoncer à des exigences de protection excessives. Les autorités, à la manière d’un prestataire de service, soutiennent activement la recherche de solutions: elles ne doivent pas se limiter à rejeter des projets, mais devraient indiquer des solutions globalement satisfaisantes – concevoir plutôt qu’administrer!